• AGEECLP

MODIFICATION DE LA CHARTE

Mis à jour : 15 sept. 2020

Pour une 3e année consécutive, l'exécutif souhaite porter quelques modifications à la Charte.

V.O._Novembre 2019_Charte de l'AGEECLP
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Version original de la Charte voté en novembre 2019

V.M._Novembre 2019_Charte de l'AGEECLP
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Version annoté de la Charte où il y a encore les traces des modification



Voici les modifications que l'exécutif vous propose. Notez bien que les fautes de français seront corrigés dans la version au propre de la Charte.


Changer la page de couverture

Rajouter une page de présentation

Rajouter un préambule.


Page de couverture actuel Page de couverture que votre exécutif propose


Numéro d'article à retiré

Article 12 : Modification du seau

Article 57 : Comité relation étudiante Cégep-ITA

Section 3, Chapitre 5 : (Article 65 à 68)

Annexe A


Numéro à rajouter dans la Charte

Chapitre 1. Section 3, Article 12 : LA MISSION

L'AGEECLP, c'est l'Association générale des étudiantes et étudiants du Cégep de La Pocatière. Toutes les personnes inscrites au secteur régulier ou inscrites à temps plein au Service de la formation continue du Cégep sont membres de cette association.


Les grands buts de l'AGEECLP sont de représenter et de défendre, localement et nationalement, les intérêts et droits pédagogiques, économiques et sociaux de ses membres. De plus, l'AGEECLP voit à l'organisation d'activités de divertissement et au financement de divers projets et activités étudiantes.


Bref, l'AGEECLP travaille à améliorer votre condition de vie au Cégep. En tant que membre de l'Association, vous pouvez décider de vous impliquer en faisant partie des organes décisionnels ou de divers comités étudiants.


Le financement de l'AGEECLP provient principalement de la cotisation étudiante qui est payée au moment de l'inscription. Cette cotisation, qui constitue l'adhésion à l'AGEECLP, donne aux membres le droit de vote aux assemblées générales.


Étant une association incorporée et dûment reconnue, l'AGEECLP est le seul organisme habilité à être le porte-parole officiel des étudiantes du Cégep de La Pocatière.


Chapitre 2, Section 2, Article INDEMNISATION

Lorsque l’exécutif est en déplacement pour de la représentation de l’AGEECLP, l’association redonnera une partie de l’argent en retour des services rendu pour les dépenses.


a) Pour les repas: matin 10$, midi: 15$, soir: 20$. Inclue les taxes et le pourboire. Les breuvages alcoolisés sont à la dépense de l’éxécutant.e.

b) Pour les déplacements: 0,20$/kilomètre lorsqu’un membre utilise son véhicule personnel ou encore un véhicule louer.


Annexe B

ARTICLE : ÉLECTION GÉNÉRALES

Les élections générales du Conseil exécutif sont déclenchées par Assemblée Générale ou par le Conseil exécutif. Une présidente et une secrétaire d’élection sont nommés. Ces deux personnes doivent être des membres de l’exécutif de l’AGEECLP qui ne se présente pas en élection.

a) Une élection est valide si au moins 3 % des membres de l’association ont voté. Un candidat est réputé élu lorsqu’il a reçu l’appui de la majorité simple.

b) Les bulletins de vote doivent afficher l’option « abstention » pour chaque candidat à chaque poste. De plus, à chaque poste, les membres auront de droit de voter pour un candidat fictif nommé « La chaise ». Si la chaise remporte le vote, le poste reste vacant.

c) Une élection ne peut être annulée qu’en cas de faute grave concernant la validité des bulletins de vote ou de fraude concernant ces derniers.

d) La période de mise en candidature commence lors de la fermeture de l’Assemblée générale ou de la réunion du Conseil exécutif déclarant le début des élections générales et se termine 7 jours plus tard.

e) Une semaine de campagne électorale devra suivre la période de mise en candidature. Un débat entre les candidats sera organisé par le présidium et le secrétaire d’élection pour clore la semaine de campagne électoral. Les candidats sera diffusé sur les réseaux sociaux de l’association. Le débat pourrait être filmer pour que les membres puisque le consulter au besoin lors du vote.

f) Une période de vote de trois (3) jours suivra la campagne électorale et le vote se fera par voix électronique sur la plateforme que l’équipe présidium d’élection choisira.

g) Les résultats seront officialisés par communiquer aux étudiants lors de la fermeture des votes. Le présidium aura 24h pour annoncer les résultats finaux.


ARTICLE : MATÉRIEL ET PROMOTION

Les candidats sont autorisés de faire de la promotion lors de la semaine de campagne électorale. Les affiches des candidats devront être approuvées par la secrétaire aux services étudiants. Les candidats sont autorisés d’utiliser les médias sociaux pour promouvoir leur campagne. Toutefois, tout candidat dénigrant ses adversaires ou prônant des valeurs contraires à celle promue par l’association se verra expulsé des élections.


ARTICLE : MISE EN CANDIDATURE

La mise en candidature des postes vacants doit se faire via le site web de l’AGEECLP avant la fin de la mise de la période de mise en candidature. Le présidium d’assemblée contactera les candidats lors que la semaine de la campagne d’élection commencera.


ARTICLE : VOTE

Le vote pour les élections du Conseil exécutif de l’AGEECLP se fait par vote secret. Le candidat est déclaré élu lorsque celui-ci a reçu la pluralité des voix. Les résultats comprennent les pourcentages de votes reçus des candidats, le nombre de votes reçus, le nombre de votes total. Le tout devra être annoncer dans les 24h suivant la fermeture des votes.


Numéro article à modifié

ARTICLE 6 : CODE DE PROCÉDURES ET AVIS DE MOTION

Les assemblée et réunions de toute instance de l’AGEECLP sont régies selon les dispositions du code de procédures de la Confédération des syndicats nationaux (CSN) adapté à la réalité étudiante, aussi appelé Code AGEsshallc UQAM, tel qu’en annexe A des présents statuts.


Amendement :

Les assemblée et réunions de toute instance de l’AGEECLP sont régies selon les dispositions du code de procédures de la Confédération des syndicats nationaux (CSN) adapté à la réalité étudiante, aussi appelé Code Morin.


ARTICLE 7 : LEVÉE DES PRÉSENTS STATUTS

Les présents statuts peuvent être levés seulement en Assemblée Générale spéciale de restructuration. La levée des articles des chapitres 1 et 2 doit être adoptée au 2/3 des voix. Le quorum de cette assemblée est fixé à 10% des membres de l’AGEECLP.


Amendement :

Tout modification des présents statuts peuvent être levés en Assemblée Générale. La levée des articles des chapitres 1 et 2 doit être adoptée au 2/3 des voix.


ARTICLE 15 : DÉFINITION

Devient membre de l’AGEECLP toute étudiante et tout étudiant qui est enregistrée à l’enseignement régulier au bureau du registraire du Cégep. Un membre le demeure jusqu’à la fin de la période couverte par sa cotisation à l’AGEECLP.


Amendement :

Les étudiant.e.s deviennent membre de l’AGEECLP lorsqu’ils/elles sont enregistrée à l’enseignement régulier au bureau du registraire du Cégep. Un membre le demeure jusqu’à la fin de la période couverte par sa cotisation à l’AGEECLP.


ARTICLE 19 AFFILIATION ET DÉSAFFILIATION

(...)

S’il y a affiliation, l’AGEECLP s’engage à respecter les statuts des organisations et à y conformer son action.

L’AGEECLP s’engage également à payer les per capita fixés par les congrès des diverses organisations auxquelles il est affilié.


Amendement :

(...)

S’il y a affiliation, l’AGEECLP s’engage à respecter les statuts des organisations et à y conformer son action. En absence de règles des organisations, l’AGEECLP suivra les dispositions disponibles.

L’AGEECLP s’engage également à payer les cotisations fixées par les con